Date Ordre du jour Document
14/12/2012 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DECEMBRE 2012

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30/10/2012 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 OCTOBRE 2012

13/09/2012 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 SEPTEMBRE 2012

- Carte communale

- SMIRTOM : Rapport annuel 2011 et Contribution...

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29/06/2012 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUIN 2012

Rapport annuel sur le prix et qualité du service public d'eau potable 2011

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11/05/2012 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 MAI 2012

Renouvellement du contrat unique d'insertion

Approbation de la...

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02/03/2012 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 MARS 2012

- Gestion des hydrants et points d'eau d'incendie : convention de mise à disposition du logiciel...

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17/11/2011 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2011

Réforme de la fiscalité de l'aménagement

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10/10/2011 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 OCTOBRE 2011

Enfouissement des réseaux aériens

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07/07/2011 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2011

- Schéma Départemental de Coopération Intercommunale

-...

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17/06/2011 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUIN 2011

Rapports annuels 2010 sur le prix et la qualité des services publics d'eau potable...

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23/05/2011 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2011

Travaux 2011 : Validation des projets et des demandes de...

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18/03/2011 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 MARS 2011

- Eau et assainissement : compte administratif 2010, compte de gestion 2010, affectation du résultat 2010

- Commune : compte...

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17/02/2011 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 FEVRIER 2011

C.C.C.B : Rapport d'activités 2009 et rapport de la CLECT

Manifestations culturelles : demandes de subventions et tarifs 2ème semestre...

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14/12/2010 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DECEMBRE 2010

- Rapport annuel eau et assainissement 2009

- Tarifs 2011

- Primes de fin d'année 2010 pour le personnel

- Diverses...

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22/11/2010 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 NOVEMBRE 2010

- Mission d'assistance conseil pour la réalisation d'un diagnostic d'accessibilité et d'un plan de mise en accessibilité de la voirie et des...

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07/09/2010 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 SEPTEMBRE 2010

- CCCB : modifications statutaires et transport des scolaires vers les équipements communautaires.

- Dissolution du SIVS du canton de...

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17/06/2010 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUIN 2010

- Rapports annuels 2009 du délégataire sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement

- Eau et...

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01/04/2010 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1er AVRIL 2010

1 - Brocante : redevance d'occupation du domaine public

2 - Eau et assainissement : compte administratif 2009 - compte de gestion 2009 -...

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25/02/2010 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 FEVRIER 2010

- Convention de fourniture d'eau potable

- Avenant n° 1 au contrat de délégation d'eau potable

- Epicerie

- CCCB :...

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16/01/2010 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JANVIER 2010
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